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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION
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HORSE GUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORSE GUARD
HORSE GUARD DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1314303
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
HORSE GUARD de HORSE GUARD DIFFUSION

Présentation de la marque HORSE GUARD

Déposée le 27 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORSE GUARD DIFFUSION domicilié(e) 51 rue de la Paix,10000 TROYES (dossier no 2288236) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 763 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288236) - 75008 - France.

La marque HORSE GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORSE GUARD est expirée depuis le 27 juin 2015.

HORSE GUARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HORSE GUARD , GRENADIER DE LA GARDE , , HORSE GUARD , HORSE GUARD


HORSE GUARD DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 51 rue de la Paix,10000 TROYES (dossier no 2288236) - 10000 - France - SIREN 380763458


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2288236) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288236 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2044860 - Publication au BOPI 1995-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63624 - Publication au BOPI 1992-06-03

Articles de bonneterie et vêtements tricotés ou en tissus à mailles.